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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNET-ESCANOR
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FRANCOME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCOME
COGNET-ESCANOR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92402553
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2022

Présentation de la marque FRANCOME

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNET-ESCANOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNET-ESCANOR domicilié(e) 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 229 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque FRANCOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCOME est expirée depuis le 24 janvier 2022.

COGNET-ESCANOR a également déposé les autres marques suivantes : COGNET-ESCANOR , COGNET , (Marque figurative) , COGNET , ESCANOR , ERALU , ESCANOR , ALUCO , ESCANOR


COGNET-ESCANOR, Société par actions simplifiée - 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France - SIREN 572229268


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Inscription le 9 mai 1995 - Transmission de propriété n°184954 - Publication au BOPI 1995-05-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2211377 - Publication au BOPI 2001-12-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476624 - Publication au BOPI 2008-07-02

Inscription le 27 avril 2001 - Changement de dénomination n°323436 - Publication au BOPI 2001-04-27

Inscription le 28 décembre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°195374 - Publication au BOPI 1995-12-28

Inscription le 10 avril 2007 - Gage constitué n°452079 - Publication au BOPI 2007-04-10

Inscription le 3 septembre 2001 - Gage constitué n°329993 - Publication au BOPI 2001-09-03

Inscription le 10 avril 2007 - Gage radié n°452078 - Publication au BOPI 2007-04-10

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489117 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-17

Inscription le 15 janvier 2014 - Gage constitué n°616604 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15

Inscription le 12 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642911 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12

Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Echelles, échelles mobiles, escabeaux, marchepieds métalliques.Echelles, échelles mobiles, escabeaux marchepieds non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.